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Marques déposées par monsieur Philippe Partouche
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ID IDENTI MAIL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ID IDENTI MAIL
M. Philippe Partouche

Numéro de dépôt :
4139560
Date de dépôt :
05/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2024
ID IDENTI MAIL de Philippe Partouche

Présentation de la marque ID IDENTI MAIL

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2014 par monsieur Philippe Partouche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ID IDENTI MAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Philippe Partouche domicilié(e) 10 bis rue Anatole de la Forge - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Partouche domicilié(e) 10 bis rue Anatole de la Forge - 75017 - Paris - France.

La marque ID IDENTI MAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139560.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID IDENTI MAIL arrivera à expiration en date du 5 décembre 2024.

Philippe Partouche a également déposé les autres marques suivantes : identimail , IDENTI ID + MAIL , IDENTI ID PRO MAIL , CHECKING-MAIL


M. Philippe Partouche - 10 bis rue Anatole de la Forge - 75017 - Paris - France


M. Philippe Partouche - 10 bis rue Anatole de la Forge - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique ; Fourniture d'accès à des bases de données répertoriant des adresses électroniques dont l'identité du propriétaire est répertoriée ; .